Conseil municipal

Conseil municipal
13 avril 2017 Alain
Conseil municipal

Date(s) : 13/04/2017
Heure(s) : 20:00 - 21:00

Catégorie(s) :


Réunion du Conseil Municipal du 13 Avril 2017 :

 

Ordre du jour

  1. Approbation du procès-verbal de la dernière réunion du Conseil Municipal
  2. Indemnités des Élus
  3. Convention n° 2 d’adhésion au service PCS du CDG 40, schéma départemental défibrillateurs
  4. Convention camping CAMPEOLE pour hébergement des MNS
  5. Fixation des tarifs de vente pour le lotissement L’ARRAYADE
  6. Revitalisation de VIELLE, actualisation du plan de financement
  7. Autorisation de revente lotissement MESTEJOUAN
  8. Validation du montant pour le droit de délaissement de la SCI de la Liberté
  9. Validation de la modification simplifiée du PLU
  10. Modification du PLU
  11. Subvention voyage scolaire
  12. Cession de l’ensemble bâti route de l(océan
  13. Rapport sur les délégations de fonctions confiées au Maire