
Séance du Conseil Municipal, le mardi 6 octobre 2015, à 20 h 00, salle du Conseil Municipal.
Ordre du jour :
1 – Approbation du procès-verbal de la dernière réunion du Conseil Municipal
2 – Rapport sur les délégations confiées au maire
3 – Participation financière Arnaoutchot
4 – Demande de subvention FEC
5 – Attribution de compensation
6 – Cession de biens mobiliers
7 – Affaires foncières
8 – Prise en charge vaccin grippe
9 – Restitution de dépôt de garantie
10 – Délégation de service public